PH_lp_[EN]_Legal

Mentions Légales

QESTIT

20 rue d’Athènes
FR 75009 Paris
France

 

+33 1 55 33 52 40
 
 

Entité légale :

QESTIT immatriculée au RCS Paris

sous le numéro : 808 228 811

 

N° TVA Intracommunautaire : FR46808228811

 
 
Représentants :
 
Petros Mavrocordatos
Mohamed Hassen
 
 
 

QESTIT AG

Thurgauerstrasse 54
CH 8050 Zurich
Suisse

 

+41 44 307 56 60

 

Entité légale :
QESTIT AG
Numéro : CHE-205.004.868

 

Représentants :

Reto Züst

 

 

QESTIT GmbH

Bahnhofstraße 22
DE 02826 Goerlitz
Allemagne

 

+49 3581 37 49 80

 

Tribunal de registre : Amtsgericht Dresden
Registre commercial : HRB 30559

 

N° TVA : DE279276630

 

Représentants :

Marc Köhler, Jörn Greschner

 

Contenu
Micheline Kabongo

Responsabilité du contenu

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de notre propre contenu sur ces pages conformément à la législation générale en vertu de l'article 7 (1) de la loi allemande sur les télémédias (TMG). Conformément aux articles 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations transmises ou stockées par des tiers ou d'enquêter sur des circonstances qui indiquent une activité illégale.

Les obligations de supprimer ou de bloquer l'utilisation d'informations conformément aux lois générales ne sont pas affectées. Toutefois, une responsabilité à cet égard n'est possible qu'à partir du moment où une infraction concrète à la loi est connue. Si nous avons connaissance de telles infractions, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.

Responsabilité des liens

Notre offre contient des liens vers des sites externes de tiers, sur le contenu desquels nous n'avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l'exploitant respectif des sites est toujours responsable du contenu des sites liés. Les pages liées ont été contrôlées au moment de la mise en place du lien quant à d'éventuelles violations de la loi. Les contenus illégaux n'étaient pas reconnaissables au moment de la création du lien.

Cependant, un contrôle permanent du contenu des pages liées n'est pas raisonnable sans preuve concrète d'une violation de la loi. Si nous avons connaissance d'infractions, nous supprimerons immédiatement ces liens.

Copyright

Les contenus et les œuvres de ces pages créés par les opérateurs du site sont soumis au droit d'auteur. La duplication, le traitement, la distribution ou toute forme de commercialisation de ce matériel au-delà du champ d'application de la loi sur le droit d'auteur nécessite l'accord écrit préalable de son auteur ou créateur respectif. Les téléchargements et les copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.

Dans la mesure où le contenu de ce site n'a pas été créé par l'opérateur, les droits d'auteur des tiers sont respectés. En particulier, les contenus de tiers sont identifiés comme tels. Si vous deviez néanmoins avoir connaissance d'une violation des droits d'auteur, veuillez nous en informer. Si nous avons connaissance d'infractions, nous supprimerons immédiatement ces contenus.

Résolution des litiges

En raison des obligations d'information conformément au §36 VSBG, nous vous informons que nous ne sommes pas disposés et pas dans l'obligation de participer à une procédure de règlement des litiges devant une commission d'arbitrage des consommateurs au sens du §2 VSBG.

Politique de confidentialité

Cliquez ici pour accéder à notre politique de confidentialités.